Réglement

Article 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter de la date de création de l’association et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une nouvelle version sur décision du Comité directeur de l’association.

Article 2 : Champs d’application du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association sans exclusion.

Article 3 : Procédure d’adhésion

Chaque adhérent a pris connaissance des statuts et doit remplir une demande d’adhésion ou figurent :

– L’acceptation du règlement intérieur daté et visé

– pour les mineurs : visa du représentant légal et du joueur

– le montant de la cotisation pour l’exercice en cours

– Enfant : 135 €

– Adulte : 125 €

– Compétiteurs : 145 €

Une réduction de 30€ est accordée pour le 3ème membre d’une même famille.

Une cotisation de 60€ sera demandée pour le 4ème membre de cette même famille.

L’acceptation de l’adhésion est donnée par le Comité Directeur. En cas de décision de rejet de la candidature, le cas doit être soumis pour examen au Comité Directeur lors de la prochaine réunion de celui-ci. La décision est alors prise conformément aux règles de vote énoncées dans les statuts. Le Comité Directeur se réserve le droit de limiter le nombre d’adhérents.

MBCO Date d’application : 01/09/2015 Version 005 2

Article 4 : Organisation et fonctionnement du Comité Directeur

4.1- Répartition des fonctions entre les membres du Comité Directeur

Les tâches se répartissent en principe de la façon suivante :

* Le Président : représente l’association et, outre ses fonctions statutaires, doit se consacrer aux actions visant à l’objet de l’association.

* Le Vice-président : agissant en coordination étroite avec le Président assure le même type de tâches.

* Le Secrétaire : assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux, aux inscriptions et aux courriers

* Le Trésorier : assure toutes les tâches en rapport avec les aspects financiers de l’association et prépare tous justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts mais également par tous membres qui en feraient la demande.

Cette répartition des tâches entre les membres du Comité Directeur n’exclut pas une assistance mutuelle des membres entre eux afin de faire face à des surcharges, indisponibilités ou difficultés temporaires.

4.2 Frais et dépenses engagés par le Comité Directeur

Les frais kilométriques seront remboursés aux membres du Bureau et aux encadrants jeunes qui en feront la demande.

Ils seront soumis au barème d’info. Gouv, sur la base d’une 5 ch. et à partir de 40 km.

Sont concernés, les personnes qui assistent aux réunions et aux formations et qui pratiquent le co-voiturage.

Les cas particuliers seront étudiés en réunion.

Les dépenses engagées par les membres du Comité Directeur pour le fonctionnement administratif de l’association, courriers, photocopies, télécommunications sont remboursés par l’association.

Les membres du Comité Directeur sont tenus de s’entraider afin de répartir autant que faire se peut les dépenses et la charge de travail afférentes à l’administration de l’association.

MBCO Date d’application : 01/09/2015 Version 005 3

4.3- Tenue des procès-verbaux et fichiers

Les comptes-rendus et procès-verbaux des réunions du Comité Directeur et des Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires sont rédigés, diffusés et archivés par le Secrétaire.

La comptabilité est tenue, diffusée le cas échéant, et archivée par le Trésorier.

Le fichier des membres est tenu et archivé par la Secrétaire, diffusé au Comité directeur

4.4 – Règles de correspondance de l’association :

Le Président, le Vice-président, le Secrétaire et le Trésorier sont autorisés à signer seuls la correspondance administrative de l’association dans la mesure où elle est non seulement conforme aux statuts mais correspond aux tâches définies par le règlement intérieur.

La lecture du courrier est seulement réservée aux membres du Comité directeur. La réponse doit être présentée au Président et/ou vice président et une copie doit être conservée.

Article 5 – Règles générales de diffusion de l’information :

Toute information nécessitant une réaction rapide de l’association doit être transmise immédiatement à l’ensemble du Comité Directeur. Des informations sont envoyés par Courriel ou accessible sur le site internet du club :

http://www.mbco78.fr

Une adresse mail est à disposition des adhérents pour nous contacter:

secretariatmbco@sfr.fr

Selon la loi du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés :

Les Pages Web ne peuvent comporter de données nominatives sans l’accord préalable des personnes concernées.

Article 6 : Mandats et comptes bancaires

Le Trésorier, en complément des dispositions déjà prévues aux statuts, a le pouvoir de signer seul les dépenses entrant dans le cadre des dépenses de fonctionnement de l’association.

MBCO Date d’application : 01/09/2015 Version 005 4

Article 7 : Cotisation et Adhésion

Le montant de l’adhésion est décidé par le Comité Directeur en début de chaque saison. En cas d’exclusion ou de départ, la cotisation ne sera pas remboursée. La cotisation ne prend pas en charge les frais de compétitions pour les tournois (Déplacement, Engagement).

Article 8 : Fonctionnement

Un joueur mineur devra être accompagné et recherché dans la salle d’entraînement où se déroule l’activité par un parent ou un adulte autorisé.

L’association décline toutes responsabilités si ce mode de fonctionnement n’est pas appliqué. Les accidents survenus sur le parking et sur le trajet n’engagent pas non plus la responsabilité de l’association.

Toute amende due à une infraction (absence, tenue incorrecte en compétitions, etc….) sera à la charge du compétiteur ayant commis la transgression.

Les enfants ou adultes accompagnant les joueurs lors des entraînements et compétitions devront restés dans les gradins ou tribunes. En cas d’accident le non- respect de cet article engagera uniquement la responsabilité civile et corporelle des parents ou de la personne accompagnant.

Article 9 : Inscription

Un adhérent doit fournir lors de son inscription le certificat médical de laFFBaD,( impérativement), une photo d’identité, régler sa cotisation, remplir sa demande de licence (assurance comprise) et accepter le règlement intérieur au plus tard le jour du Forum des Associations ou avant le premier entrainement, si c’est une inscription en cours de saison.

L’adhérent ne pourra participer au premier entrainement si le certificat médical n’est pas fourni et sa demande de licence non remplie…

En cas de mesure particulière ou restriction médicale concernant les mineurs, une information écrite devra nous être donnée (un modèle de fiche sanitaire peut être fournie par le club).

Une autorisation parentale doit être fournie pour les mineurs (modèle donné par le club).

Les volants plumes sont à la charge des adhérents du club, sur les créneaux en jeu libre.

Les tubes de volants sont vendus à un tarif préférentiel par rapport au prix d’achat (tarif revu tous les ans).

Le règlement intérieur peut être consulté par chaque adhérent sur le site du club à partir de septembre 2015.

MBCO Date d’application : 01/09/2015 Version 005 5

Article 10 : Matériel

Le montage, démontage et rangement du matériel doit être effectué par les adhérents aux emplacements prévus à cet effet.

Les volants en plumes laissant des particules sur le sol, il est demandé à ceux qui les utilisent de balayer le terrain avant de partir et de jeter les particules dans la poubelle, dans le hall du gymnase.

Des conteneurs pour récupération des volants usagés et tubes de volants vides sont à disposition.

Les personnes s’occupant de l’ouverture et de la fermeture du gymnase pourront aider dans cette démarche.

Article 11 : Equipement

Des chaussures de salle (sauf chaussures à semelles noires) sont obligatoires pour ne pas salir le revêtement de surface et éviter la dégradation de l’équipement.

Il est aussi impératif de passer par les vestiaires pour se changer, puis il est autorisé de mettre son sac avec ses affaires sur les gradins dans la mesure où ce n’est pas le désordre (règlement intérieur de l’équipement).

Une tenue adaptée à la pratique du sport est également obligatoire (short, t-shirt, survêtement).

Lors des compétitions la tenue règlementaire est la suivante : short/t-shirt aux couleurs du club ou short/t-shirt sans marquage selon règlement de la FFBaD.

Lors des compétitions jeunes, un parent doit obligatoirement rester avec le jeune pendant la durée de l’épreuve.

Il est demandé aux parents inscrivant leur(s) enfant(s) aux rencontres à domicile, une aide temporaire pour l’organisation de l’épreuve. Prendre contact avec les organisateurs.

Les raquettes sont à la charge des adhérents sauf pour les mineurs jusqu’à 11 ans ou elles peuvent être prêtées .Les volants plastiques sont fournis.

Notre partenaire peut proposer des volants, raquettes …. à des prix compétitifs.

Les coordonnées sont disponibles sur le site.

MBCO Date d’application : 01/09/2015 Version 005 6

Article 12 : Horaires

Le respect des horaires est de rigueur pour le bon déroulement des entraînements.

Pour les jeunes, en cas d’absence, il est conseillé de prévenir le secrétariat par mail (par mesure de sécurité et pour le bon déroulement des entrainements)

Mardi 17H30 / 19H00 JEUNES (7/11 ans)

19H00 / 20H30 JEUNES (12/17 ans)

20H30 / 23H00 ADULTES

Vendredi 17H00 / 18H30 JEUNES (6/11ans)

18H30 / 20H30 LOISIR AD ET BAD FAMILLE

20H30 / 23H00 LOISIR AD ET(OU) COMPETITION

Dimanche 10H00 / 12H00 LOISIR AD et BAD FAMILLE

Ces horaires comprennent le montage, démontage, rangement du matériel et nettoyage des terrains, si nécessaire (utilisation des volants plumes).

Article 13 : Occupation des terrains (Adultes Loisirs)

Une rotation des joueurs est demandée de façon à ce que tous les joueurs puissent bénéficier du même temps de jeu (Tous les deux sets, les joueurs sortent et laissent la place aux autres).

Article 14 : Assurance

L’Association assure ses adhérents licenciés pour la responsabilité civile, correspondant à l’obligation de réparer un dommage causé à autrui et pour les dommages corporels subis par lui-même, du fruit d’un événement accidentel. (Assurance avec licence FFBaD).

En cas d’accident, l’assurance ne prend pas en charge toute perte de salaire et de travail. Vous pouvez souscrire, à vos frais, une extension d’assurance (voir formulaire joint de la demande de licence)